Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICTUS
MOREAU Pierre, Abel, Emile

Numéro de dépôt :
1583436
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999

Présentation de la marque ICTUS

Déposée le 5 décembre 1989 par MOREAU Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOREAU Pierre, Abel, Emile, domicilié(e) 42 rue de la Pompe, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS - France.

La marque ICTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1583436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICTUS est expirée depuis le 5 décembre 1999.

MOREAU Pierre a également déposé les autres marques suivantes : TESSE , HYLU , SOLU PLUS , MAISONS FINIKIT , PAN NUTRIL , PHY PLUS , HYLUNET , Vidéo Day , ATOUTS JEUNES


MOREAU Pierre, Abel, Emile - 42 rue de la Pompe, 75016 PARIS - France


PROPI CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Articles de peche, cannes a peche et leurs elements, moulinets, fils a peche, lignes de peche, bas de lignes de peche, bas de ligne pour peche a la mouche, hamecons, plombs pour la peche, flotteurs, dispositifs d'indication de touche, emerillons, agrafes, cuillers, devons, leurres, poissons nageurs et montures a poisson mort, mouches artificielles, mouches artificielles imitant un poisson, boites a appats, supports pour cannes a peche, etuis pour cannes a peche et etuis pour moulinets, appats et amorces de peche a savoir farines, poudres, tourteaux, graines, pates, bouillettes, poissons en conserve pour la peche.